Suppression de contenu

Les contenus et les comportements qui vous mettent ou mettent d’autres personnes en danger ne sont pas autorisés, comme le stipulent nos conditions. Si vous enfreignez nos politiques, vous pouvez faire l’objet de restrictions concernant votre contenu ou l’utilisation de votre compte. Nous disposons de diverses restrictions susceptibles de varier selon le type de violation et le service. Par exemple, nous pouvons refuser d’afficher votre contenu, nous pouvons limiter l’accès à des fonctionnalités ou à des services ou, en cas de violations flagrantes ou répétées, votre compte Microsoft peut être suspendu temporairement ou définitivement.

Lorsque nous détectons certains contenus choquants, tels que des images d’exploitation et d’abus sexuels d’enfants, nous nous conformons aux réglementations internationales pour retirer et signaler ces contenus. Par exemple, cette loi américaine exige que nous signalions au National Center for Missing and Exploited Children (NCMEC) tout contenu apparent relatif à l’exploitation sexuelle des enfants. Le NCMEC peut alors informer les forces de l’ordre, à l’échelle mondiale, de tout contenu relatif à l’exploitation sexuelle des enfants.

Lorsque nous prenons des décisions d’application, nous nous efforçons d’appliquer nos politiques de manière objective et proportionnée, ce qui signifie que nous nous efforçons d’adapter l’action corrective à la violation. Nous comprenons que certaines images violentes ou graphiques peuvent être dignes d’intérêt ou importantes à des fins éducatives ou de recherche, et nous tenons compte de ces facteurs lors de l’examen des contenus.

Lorsque nous prenons nos décisions, nous tenons compte de vos droits fondamentaux et des droits d’autrui, y compris la liberté d’expression, la diversité et l’inclusion, ainsi que d’autres libertés et droits fondamentaux.