Lignes directrices sur les marques de commerce et sur les marques Microsoft
Merci de nous aider à protéger nos marques de commerce et nos actifs de marque.
Microsoft est reconnaissante de la confiance qui lui est témoignée à l’égard de ses produits, de ses services et de ses expériences. Les présentes lignes directrices sur les marques de commerce et sur les marques (les « Lignes directrices sur les marques de commerce ») expliquent en détail comment vous pouvez contribuer à protéger les actifs de marque Microsoft, dont les logos, les noms et les icônes d’applications et de produits, et par ricochet la confiance qu’ils inspirent. Nous avons conçu les présentes Lignes directrices sur les marques de commerce afin de clarifier les utilisations appropriées de nos actifs de marque. Microsoft se réserve le droit de prendre les mesures nécessaires pour protéger ces actifs et, par le fait même, ses clients et le public.
Les actifs de marque Microsoft, qui comprennent les marques de commerce Microsoft (PDF) (liste pouvant être mise à jour à l’occasion), les logos, les icônes, les dessins, les présentations, les polices, les noms de logiciels Microsoft, les produits, les services, les sons, les émoticônes et les autres aspects ou éléments de marque, enregistrés ou non (les « actifs de marque »), sont des actifs dont Microsoft et son groupe de sociétés ont la propriété exclusive. Les présentes Lignes directrices sur les marques de commerce, qui peuvent être mises à jour à l’occasion, expliquent comment et dans quelles circonstances nos actifs de marque peuvent être utilisés. Nous utiliserons la marque d’un partenaire fictif, Contoso, pour illustrer les exemples offerts. De nombreuses utilisations, notamment celles de nos logos, des icônes de nos applications et produits, et d’autres dessins, exigent l’obtention préalable d’une licence. Sauf si vous détenez une licence expressément accordée par Microsoft, les présentes Lignes directrices sur les marques de commerce régissent de façon exclusive votre utilisation des actifs de marque.
Exemples d’énoncés régis par les présentes Lignes directrices sur les marques de commerce
Ne manquez pas la vente de la fête du Canada de Contoso, qui offre pour un temps limité un rabais sur le logiciel Microsoft Excel.
Vous pouvez jouer au jeu Contoso sur les consoles de jeu Xbox.
L’application Contoso est compatible avec Microsoft Teams.
Exemples d’actifs de marque qui peuvent seulement être utilisés avec l’autorisation de Microsoft
Microsoft logo
Logo Microsoft imbriqué
Icônes de produits Microsoft
Badges
Pratiques permises et interdites
Pour vous aider à comprendre ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire avec les actifs de marque Microsoft, nous avons créé cette liste non exhaustive de pratiques permises et interdites. En règle générale, vous pouvez utiliser des mots-symboles afin de véhiculer des renseignements véridiques au sujet de votre produit ou service, à condition que les clients et le public ne puissent pas avoir l’impression erronée que Microsoft est associée à votre produit ou service ou l’approuve. Toutefois, nos logos, nos icônes d’application et de produit, nos illustrations, nos photos, nos vidéos et nos dessins ne peuvent en aucun cas être utilisés sans une licence expresse. Veuillez prendre connaissance des conseils supplémentaires ci-dessus pour en savoir plus sur les façons d’exprimer clairement le rôle que jouent nos actifs de marque dans vos communications.
Pratiques permises
En règle générale, vous pouvez faire ce qui suit avec les mots-symboles et les noms de logiciels, de produits ou de services Microsoft :
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Mentionner si votre produit, votre service ou votre solution est interopérable ou compatible avec un produit, un service ou une solution Microsoft. Communiquer si votre produit, votre service ou votre solution a été soumis au processus de certification approuvé.
· Les casques d’écoute Contoso sont compatibles avec les produits Microsoft Surface.
L’application Contoso est certifiée pour Microsoft Teams.
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Si votre produit, votre service ou votre solution est intégré à une technologie Microsoft, communiquer clairement la relation entre les deux. Pour en savoir plus sur cette situation d’intégration, veuillez consulter les lignes directrices de la page Partner-Led Marketing Guidelines dans la section Ressources ci-dessous.
· Le logiciel Contoso fonctionne avec Microsoft OneDrive
· L’application Contoso a été bâtie sur Microsoft Azure
· Contoso est un nouvel appareil conçu pour les salles Microsoft Teams
Contoso est intégrée dans Microsoft 365
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Mentionner de façon véridique et exacte Microsoft et ses produits et services.
· Contoso est une maquette de ville 3D créée par des étudiants avec le logiciel de jeu Minecraft
· Consoles de jeu Xbox usagées en vente!
Soyez des nôtres pour ce séminaire portant sur la réalité mixte dans le secteur de l’immobilier, et notamment sur l’utilisation de la technologie Microsoft HoloLens.
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Utiliser à l’écrit, sans modification, le nom de Microsoft et de ses produits et services.
· Suivez ces étapes pour formater des lettres de publipostage avec le logiciel Microsoft Word.
· Les applications Dynamics 365 simplifient la gestion de la relation client.
Microsoft Azure offre des solutions infonuagiques de niveau entreprise.
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Indiquer quand un produit ou un service a satisfait aux exigences de Microsoft en matière d’accessibilité.
La boîte de Contoso a satisfait aux exigences d’accessibilité de Microsoft relatives aux produits Microsoft Surface.
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Utiliser nos actifs de marque dans le titre d’articles de nouvelles, de façon véridique et non trompeuse.
· Microsoft lance une nouvelle console Xbox
· De nouvelles fonctionnalités seront ajoutées à Microsoft Azure le 1er juillet
Microsoft conclut un partenariat avec Contoso pour l’ajout de nouvelles fonctionnalités d’IA
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Accorder à nos actifs de marque un poids visuel moindre que celui de votre propre marque ou nom d’entreprise, sauf si vous avez conclu une entente de partenariat stratégique. Veuillez visiter le site Web pour partenaires Microsoft pour en savoir plus sur l’utilisation des marques par les partenaires.
· Contoso Inc.
Fournisseur de services d’installation et de personnalisation de logiciels Microsoft depuis 1999.
· Logiciel Contoso
Notre logiciel est compatible avec plusieurs applications de courriel, dont Microsoft Outlook.
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Utiliser nos actifs de marque comme adjectifs après des noms.
· Consoles de jeu Xbox
· Feuilles de calcul Excel
· Documents Word
· Équipement de réalité virtuelle HoloLens
Stockage dans le nuage OneDrive
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Utiliser nos actifs de marque pour des publications, des séminaires ou des conférences, dans le respect des lignes directrices pour les publications, les séminaires et les conférences (en anglais seulement).
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Ajouter une note de bas de page qui indique que vous utilisez des marques de commerce de Microsoft, p. ex., « Microsoft et [énumérer les marques de commerce supplémentaires en ordre alphabétique] sont des marques de commerce du groupe de sociétés Microsoft ».
Pratiques interdites
Si vous ne détenez pas une licence écrite ou une permission expresse en vertu d’autres lignes directrices publiées de Microsoft (p. ex., les Lignes directrices propres à une marque ou à un produit ci-dessous), vous ne pouvez pas faire ce qui suit :
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Utiliser des actifs de marque Microsoft dans le nom de votre entreprise, de votre produit, de votre service, de votre application, de votre compte de médias sociaux, de toute autre offre ou de votre indicateur d’affaires, ni dans votre nom de domaine.
Logiciel Contoso OneDrive.
Casques d’écoute Contoso Surface.
www.machinevirtuelleazure.com
@amateursdexbox
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Utiliser les logos, les icônes ou les dessins Microsoft de quelque façon que ce soit.
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Sous-entendre une affiliation avec Microsoft, ou l’approbation ou l’appui de Microsoft.
Constructions Minecraft s.r.l. fabrique des modèles 3D.
Soyez des nôtres pour l’événement de jeu Xbox de Contoso.
Contoso offre des services d’installation et de soutien Microsoft 365 de première classe.
Microsoft Teams a certifié le casque d’écoute Contoso CP1.
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Animer, déformer ou détourner les actifs de marque Microsoft, par exemple en les combinant avec d’autres éléments textuels, en utilisant une orthographe modifiée ou en les intégrant à un slogan.
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Après cette formation, vous pourrez utiliser le logiciel à Viva-llure
Azurez-vous que vos données sont en sécurité grâce à Microsoft
Contoso : votre destination unique pour tous vos besoins Xbox.
ContosoDynamics
Contoso, une Excellente ressource pour la création de feuilles de calcul.
Visual-isez tout ce que Microsoft peut faire pour vous.
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Utiliser les actifs de marque Microsoft comme noms ou comme verbes.
Elle est une experte de la préparation de PowerPoints.
Voici comment il Excel grâce à Microsoft.
Nous vendons les nouvelles Surfaces de Microsoft.
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Utiliser les actifs de marque Microsoft dans le titre d’œuvres de divertissement (y compris les livres, les films et les magazines).
PowerPointalisme
La Belle et la Bing
Le magazine Azure
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Accorder un plus grand poids visuel aux actifs de marque Microsoft qu’à vos propres marques ou qu’à votre nom d’entreprise.
LOGICIELS MICROSOFT
Contoso offre des services d’installation des logiciels Microsoft – téléphonez-nous dès aujourd’hui.
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Utiliser les actifs de marque Microsoft dans le nom d’un groupe d’utilisateurs, d’un groupe d’amateurs, d’une communauté technologique ou dans le nom de toute autre organisation, même si celle-ci est à but non lucratif.
Groupe d’utilisateurs Dynamics
Groupe technologique Microsoft 365
Cercle de joueurs Xbox
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Utiliser les actifs de marque Microsoft sur un bien ou un emballage physique, ce qui comprend les articles promotionnels, marketing et/ou vestimentaires.
un chandail avec le logo Microsoft
des écouteurs affichant la marque Xbox
un tapis de souris Surface
un casque d’écoute Microsoft Teams
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Déposer une demande ou une publication visant à enregistrer des termes ou des logos identiques ou semblables aux actifs de marque Microsoft à titre de marque de commerce, de marque de service, de nom de commerce, de désignation de type « faisant affaire sous le nom de », ou à titre de tout autre droit exclusif.
Lignes directrices relatives aux applications
En l’absence d’une entente de licence avec Microsoft, tous les éléments relatifs à votre application (notamment le nom du développeur, le nom de l’application, le logo, la description, les captures d’écran et tout autre élément connexe) doivent vous être propres et ne pas contenir d’actifs de marque Microsoft. La seule exception à cette règle est que vous pouvez mentionner de façon véridique, dans la description textuelle de votre application, que celle-ci est compatible ou interopérable avec un produit ou un service Microsoft, le cas échéant. Si votre application est intégrée à une technologie Microsoft, veuillez suivre les lignes directrices de la page Partner-Led Marketing Guidelines dans la section Ressources ci-dessous.
Exemple de présentation autorisée pour une application
Développeur : Développement Contoso, Inc.
Nom de l’application : Appli Contoso
Images/captures d’écran : <Aucun élément Microsoft n’y figure>
Description : L’appli Contoso vous permet d’accéder à votre contenu Microsoft OneDrive et de le partager en un clic avec vos contacts de votre plateforme de gestion de la relation client.
Exemple de présentation interdite pour une application
Développeur : Développement Azure et cie.
Nom de l’application : Azure pour emporter
Images/captures d’écran : <Le logo Microsoft et l’icône d’application Azure y figurent>
Description : Azure pour emporter vous permet d’obtenir les services infonuagiques Azure sur votre téléphone mobile.
Vous ne pouvez pas utiliser les actifs de marque Microsoft d’une façon qui laisse entendre que Microsoft a publié, développé ou appuyé votre application, ou qu’elle est associée à celle-ci d’une autre façon. De plus, les logos, les dessins et les icônes de Microsoft ne peuvent en aucun cas être utilisés comme icône de votre application, et ils peuvent seulement être utilisés dans les publicités pour votre application si vous avez conclu une convention de licence valide.
Lignes directrices propres à une marque ou à un produit
Certains actifs de marque font l’objet de lignes directrices propres à une marque ou à un produit (les « Lignes directrices propres à une marque ou à un produit »), qui offrent des indications sur les façons de les utiliser. Plusieurs des Lignes directrices propres à une marque ou à un produit sont publiées ci-dessous, et d’autres pourraient vous êtes fournies par une personne-ressource Microsoft dans le cadre de votre relation avec nous. L’ensemble des Lignes directrices propres à une marque ou à un produit sont intégrées aux présentes Lignes directrices sur les marques de commerce. Si vous êtes un partenaire et que vous intégrez votre produit, votre service ou votre solution à une technologie Microsoft (notamment Microsoft 365, Microsoft Office, Microsoft Power Platform, Microsoft Azure, Microsoft Teams ou Microsoft Dynamics 365), veuillez consulter les lignes directrices de la page Partner-Led Marketing Guidelines pour plus de détail.
Contenu protégé par le droit d’auteur
Veuillez visiter la page Use of Microsoft copyrighted content (en anglais seulement) pour apprendre comment utiliser les photos, les images de boîte produit et les captures d’écran.
Mention juridique
L’utilisation des actifs de marque Microsoft se fait exclusivement au bénéfice de Microsoft et doit être conforme aux présentes Lignes directrices sur les marques de commerce ou à toute autre entente avec Microsoft relative à une licence ou à un contrat. Les tiers, y compris les détenteurs de licence, ne peuvent en aucun cas et d’aucune manière prétendre avoir un droit de propriété à l’égard des actifs de marque Microsoft, ou de marques dont la similarité à ces derniers est susceptible d’entraîner de la confusion, ce qui comprend notamment un droit relatif à une marque de commerce, à une marque de service, à un nom ou à une désignation d’entreprise, à un nom de domaine, ou à un profil ou à un pseudonyme de médias sociaux.
Microsoft se réserve expressément le droit discrétionnaire d’interrompre, de révoquer ou de modifier d’une quelconque façon la permission d’utiliser ses actifs de marque, à tout moment, ainsi que de s’opposer à toute utilisation, légitime ou non, de ses actifs de marque, peu importe où dans le monde.
Ressources
Si l’utilisation des actifs de marque Microsoft que vous envisagez n’est pas couverte par les présentes Lignes directrices sur les marques de commerce ou par les Lignes directrices propres à une marque ou à un produit qui se trouvent aux liens ci-dessus, cette utilisation n’est pas autorisée en l’absence de l’approbation d’une personne-ressource appropriée chez Microsoft. Si vous avez une question, veuillez communiquer avec votre conseiller juridique ou votre personne-ressource d’affaires Microsoft, ou écrire à l’adresse trademarks@microsoft.com.
Si les renseignements présentés ci-dessus ne répondent pas à vos questions, nous vous invitons à consulter les ressources suivantes :
Press Ressources (en anglais seulement)
Partner-led Marketing Guidelines (form) (en anglais seulement)
Microsoft Partner Brand Guidelines (en anglais seulement)