Achat et renouvellement de la Software Assurance

Achat de la Software Assurance

Le Client peut choisir entre trois niveaux différents d’engagement pour la Software Assurance, qui peuvent varier selon les programmes. Le Client peut :  

1. s’engager à souscrire une SA pour tous ses Produits de la plate-forme ;  
2. s’engager à souscrire une SA pour tous ses achats effectués au sein d’un Groupe de Produits donné (Applications, Systèmes ou Serveurs). Ce niveau d’engagement est appelé participation au programme Software Assurance Membership (SAM).  
3. acheter une SA pour des Produits individuels sans s’engager à étendre la SA achetée à d’autres Produits.

La SA doit être achetée lors de l’achat de la Licence ou lors du renouvellement d’une SA existante. Sauf stipulation contraire, seules les licences de la dernière version d’un Produit sont éligibles à la SA. Dans le cas d’un transfert de Licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle, le cessionnaire peut souscrire une SA pour lesdites Licences transférées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de transfert, à condition que les Licences transférées soient couvertes par une SA active jusqu’à leur transfert.

Les Clients peuvent choisir d’acheter la SA pour certaines licences acquises par l‘intermédiaire du réseau de Détaillants (Produit complet en version boîte (FPP)) ou par l‘intermédiaire d’un fabricant d’ordinateurs (OEM), dans les quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d’achat, tel que décrit dans le tableau ci-dessous. Pour le programme Open Value, cela s’applique uniquement aux Produits achetés dans le cadre d’une option ne couvrant pas l’ensemble de l’organisation/entreprise. Pour les Contrats Entreprise, cela s’applique uniquement aux Produits Supplémentaires. Les clients qui font l’acquisition d’une SA pour les licences OEM ou de vente au détail ont la possibilité d’installer et d’utiliser les logiciels concédés sous Licence en Volume pour la version actuelle à tout moment.

Les clients qui acquièrent Microsoft Office Professionnel 2016 ou 2019 par l‘intermédiaire d’un OEM peuvent acheter une Software Assurance pour Microsoft Office Standard 2019 dans le cadre des programmes de Licences Open, Select et Select Plus et de l’option ne couvrant pas l’ensemble de l’entreprise du programme Open Value dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date d’acquisition auprès du fabricant d’ordinateurs (OEM).

Les Clients qui achètent SQL Server 2017 auprès d’un fabricant d’ordinateurs (OEM) avant le 31 mars 2020 peuvent acquérir la Software Assurance pour SQL Server dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date d’acquisition auprès du fabricant d’ordinateurs (OEM).

Les clients sous Contrat Entreprise qui ont effectué une transition vers un Service en Ligne ou qui ont fait l’acquisition d’une Licence d’abonnement au titre de la SA au lieu de renouveler leur SA peuvent réattribuer leur SA à une Licence à la date anniversaire ou à la date de renouvellement sans devoir acheter une nouvelle Licence. La SA pour ladite Licence doit être commandée pour la durée de l’accord de mise en œuvre restant à courir. La SA ne peut pas couvrir plus de Licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle qu’elle ne couvrait lors de toute transition ou de tout renouvellement antérieur et ne peut pas être réattribuée à des Licences transférées.

Renouvellement de la Software Assurance

Renouvellement de la couverture au titre du même contrat

Les conditions de renouvellement d’une SA au titre du contrat du programme en vertu duquel la SA a initialement été commandée figurent dans les contrats de licence en volume du Client. Les clients peuvent renouveler la SA sans commander simultanément une Licence, à condition que la SA n’ait pas expiré. De plus, les conditions suivantes s’appliquent aux programmes spécifiques comme mentionné ci-après :

Licence Open

La SA commandée sous un numéro d’autorisation de Licence Open prendra fin à l’expiration dudit numéro. Pour la renouveler, les Clients devront passer une commande de renouvellement dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date d’expiration du numéro d’autorisation. 

Contrat Entreprise

Pour renouveler la SA dans le cadre du même accord de mise en œuvre au titre d’un Contrat Entreprise, les Clients devront conclure un nouvel Accord de Mise en Œuvre Entreprise et un nouveau Contrat Entreprise de version 2011 ou ultérieure (si ce n’est pas déjà fait) et passer une commande de renouvellement de SA pour 1) tous les Produits Entreprise, les Produits de la Plateforme d’Application, les Produits d’Infrastructure Principale et les Produits Supplémentaires à renouveler (le cas échéant) et 2) tous les Services en Ligne à inclure dans la transition (le cas échéant).

Accord de Mise en Œuvre pour Plateforme d’Application

Les clients sous Contrat EAP qui ont précédemment différé des Licences via le SKU SA prior L devront acheter leurs Licences au titre de l’option d’achat avant de pouvoir renouveler leur SA.

Renouvellement de la couverture dans le cadre d’un contrat distinct

Les Clients peuvent renouveler la SA pour tout Produit s’ils ont obtenu une Licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle et une SA pour ledit Produit au titre d’un contrat précédent dans le cadre du même Programme de Licence en Volume et si : 1) leur nouvel accord de mise en œuvre ou leur nouvelle commande (pour MPSA) prend effet au plus tard le jour qui suit la date d’expiration du contrat ou de l’accord de mise en œuvre précédent et 2) la commande de renouvellement de la SA est passée avant l’expiration de la SA précédente, sauf si ladite SA est renouvelée dans le cadre d’un Contrat de Licence Open. Le cas échéant, les Clients disposent de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de l’expiration pour passer la commande.

Le Client peut également renouveler la SA d’un programme de Licence en Volume au titre d’un autre Programme de Licence en Volume. Dans le cas de Produits Entreprise achetés à l’origine dans le cadre d’un programme avec exigence de couverture de l’ensemble de l’entreprise, cette exception ne s’applique que si le client renouvelle la SA dans le MPSA ou un programme exigence de couverture de l’ensemble de l’entreprise pour les Produits Entreprise. En cas de Contrat de 2008 et de version précédente, dès lors que la couverture est renouvelée dans les trente (30) jours (quatre-vingt-dix (90) jours en cas de renouvellement dans le cadre du programme de Licence Open), les clients auront une SA couvrant toute période comprise entre la date à laquelle leur SA arrivée à expiration prend fin et le début de la nouvelle couverture.

Renouvellement de la Software Assurance pour les Licences d’Accès Client (CAL) et les Licences de Gestion Client (ML)

Transition entre CAL Utilisateur et CAL Dispositif  

Les clients renouvelant leur SA pour CAL peuvent passer de CAL Utilisateur à des CAL Dispositif et inversement. Cette transition ne modifie pas l’édition de la CAL (par exemple, Standard ou Entreprise).

Transition entre ML Client par Utilisateur et ML Client par OSE

Les clients renouvelant leur SA pour ML Client peuvent passer de ML par Utilisateur à des ML par OSE.