Synthèse des modifications apportées
Vous trouverez ci-dessous un résumé des modifications et des mises à jour apportées aux conditions au cours des 12 derniers mois.
Pour voir les mois précédents, modifiez la date d’entrée en vigueur dans la barre de navigation supérieure pour afficher une date de publication antérieure.
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1 avril 2025
Dispositions générales : Le Code de Conduite pour les Services d’A Microsoft Enterprise, effectif à compter du 26 février 2025, s’applique à l’ensemble des Services d’IA Microsoft. Il unifie et remplace les codes antérieurs relatifs aux Services d’IA Générative Microsoft, à l’API Azure AI Vision Face ainsi qu’à la synthèse vocale Azure AI Speech. Toutes les références à un ou plusieurs Codes de conduite précédents ont été mises à jour.
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Les Droits d’Utilisation Frontline Worker ont été transférés vers les Conditions Universelles des Services en Ligne à partir des pages spécifiques aux produits. Les produits concernés par les Droits d’Utilisation régis par les Conditions Universelles sont spécifiés dans le tableau des Conditions applicables aux produits, accessible sur les pages spécifiques à chaque produit. Par ailleurs, une nouvelle définition de la « Licence Frontline Worker » a été ajoutée au Glossaire. Les conditions applicables aux Clients du Secteur Public ont été améliorées pour plus de clarté.
Conditions relatives à la Protection des Données Personnelles et à la Sécurité : Ajout de Microsoft 365 Copilot pour les ventes aux Services en Ligne principaux.
Système d’Exploitation Windows Desktop : lancement des SKU Windows 10 ESU Cloud Managed.
Microsoft 365 : suppression de Microsoft Entra Permissions Management, Microsoft Viva Topics et Secure Access Essentialss des tableaux de disponibilité et de prérequis. Ajout des Licences Frontline Worker aux Conditions du Produit.
Microsoft Azure : Ajout des Licences Frontline Worker aux Conditions du Produit.
Services Microsoft Dynamics 365 : suppression de Dynamics 365 Fraud Protection et de la fonctionnalité supplémentaire de protection contre la fraude des tableaux de disponibilité et des restrictions d’utilisation.
Services Audio : mise à jour du lien vers le document Learn pour la stratégie de messagerie.
Windows 365 : mise à jour des conditions de Windows 365 Frontline et octroi des droits d’accès à Windows 365 pour Windows CPC OS. Ajout du module complémentaire Windows 365 Disaster Recovery Plus au tableau de disponibilité.
Services Professionnels : mise à jour des conditions relatives aux Services Professionnels.
Glossaire : ajout de la Licence Frontline Worker et du Service d’IA Microsoft.
12 mars 2025
Microsoft 365 : Mise à jour des conditions de traitement des données et des conditions pour les Données de Requête pour M365 Copilot et Copilot Chat. Ajout de texte pour clarifier que les OSE de serveur nécessitent des licences de serveur Microsoft Defender pour Point de Terminaison, Microsoft Defender for Business ou Microsoft Defender Vulnerability Management distinctes.
5 mars 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : ajout de Dynamics 365 Contact Center à la liste des Services en Ligne Core.
Microsoft 365 : Microsoft Business Premium 365 a été ajouté comme condition préalable pour Microsoft 365 E5 Security.
1er mars 2025
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Conditions des Règles de Bon Usage mises à jour.
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout de Microsoft 365 Copilot Chat à la liste des Services de Limite de Données de l’UE.
Microsoft 365 : Mise à jour du titre Gestion des données de Microsoft 365 Copilot Chat vers Gestion des données de Microsoft 365 Copilot et de Microsoft 365 Copilot Chat pour ajouter les conditions de gestion des données pour Copilot et Copilot Chat.
Microsoft Azure : Extension d'Azure Local pour inclure des appareils plus petits et plus abordables que les serveurs traditionnels. Ajout d’une exception à l’engagement sur l’emplacement du traitement des données pour la fonctionnalité facultative de réglage fin du modèle dans Azure OpenAI Service.
1 février 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout d’Azure Managed Applications, Azure Resource Manager et Cloud PC aux tableaux de Services de Limite de Données de l’UE. Mise à jour des conditions relatives aux Services de Limite de Données de l’UE afin d’inclure le stockage des Données des Services Professionnels. Des modifications correspondantes seront également apportées à l'addendum sur la protection des données des produits et services Microsoft et à la documentation associée plus tard en février.
- Ajout d’une clause concernant Microsoft Defender pour Entreprises indiquant qu’un client peut utiliser Defender for Business sur cinq appareils.
- Retrait de Microsoft 365 Information Protection et DLP – Module Complémentaire dans le cadre de l’Avantage pour les Utilisateurs Étudiants des Tableaux de Disponibilité et de Conditions Préalables.
Microsoft Azure : Ajout d’une disposition aux conditions d’Azure Communication Services obligeant les développeurs à recueillir un consentement explicite pour l’enregistrement si l’administrateur du tenant a activé l’enregistrement explicite.
Services Audio (renommés Services Audio PSTN) : Mise à jour de la fonctionnalité SMS afin d’inclure une disposition de confidentialité et la stratégie de messagerie.
15 janvier 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : Le tableau des Services en Ligne Core a été mis à jour : Microsoft Copilot est maintenant Microsoft 365 Copilot Chat.
Microsoft 365 : Changement de nom pour Microsoft Copilot qui devient Microsoft 365 Copilot et déplacement des conditions pour Copilot sous les conditions applicables pour Microsoft 365.
1er janvier 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : Déplacement de certaines Conditions de Confidentialité & de Sécurité, qui se trouvaient auparavant dans les pages des Offres Produits individuelles pour les Logiciels, vers la section Conditions de Confidentialité & de Sécurité du site Conditions relatives aux Produits. Ajout d’un nouveau tableau Produits logiciels à la section « Exceptions au DPA ». Cette mise à jour avait pour but de catégoriser les conditions similaires et d’améliorer l’expérience client et de faciliter la découverte des Conditions de Confidentialité & de Sécurité.
Microsoft 365 : Ajout de plans A éligibles pour les conditions préalables à Microsoft 365 Cross-tenant User Data Migration.
Microsoft Defender Experts : Ajout du tableau MCA et mise à jour du Tableau des conditions préalables à la licence.
Microsoft Azure : Ajout de précisions sur les services de synthèse vocale (TTS).
5 décembre 2024
Conditions de confidentialité & sécurité et Microsoft Azure : Instances mises à jour de « Azure Stack HCI » vers « Azure Local ».
Microsoft Defender pour Point de Terminaison : Ajout de Defender pour Point de Terminaison F1 et F2 au tableau de disponibilité MCA.
1 décembre 2024
Microsoft 365 : Mise à jour des conditions préalables pour Microsoft Defender for Vulnerability Management.
Microsoft Azure :
- Ajout d’une disposition précisant qu’ACS est utilisé à des fins professionnelles uniquement.
- Ajout des conditions spécifiques à Workload Hub aux conditions pour Microsoft Fabric.
- Conditions tarifaires mises à jour.
- Ajout de l’avatar de synthèse vocale personnalisé Azure AI Speech aux Services à Accès limité
19 novembre 2024
Microsoft Azure : Ajout de Conditions Spécifiques des Services pour les fonctionnalités de gestion Windows Server et SQL Server activées par Azure Arc.
1er novembre 2024
System Center : Mises à jour pour le lancement de System Center 2025.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Lancement de l'ESU Windows 10.
Windows Server : Mises à jour pour le lancement de Windows Server 2025.
Microsoft Azure : Mises à jour des conditions pour Microsoft Fabric et Azure Maps. Nouvelles conditions pour les Opérations Azure IoT et Windows Server avec paiement à l’utilisation activé par Azure Arc.
1 octobre 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Mise à jour de Microsoft Purview dans le tableau des Services en Ligne Core. Déplacement de certaines Conditions de Confidentialité & de Sécurité, qui se trouvaient auparavant dans les pages des Offres Produits individuelles pour les Services en Ligne, vers la section Conditions de Confidentialité & de Sécurité du site Conditions relatives aux Produits. Voir la nouvelle section « Exceptions au DPA ». Cette mise à jour avait pour but de catégoriser les conditions similaires et d'améliorer l'expérience client et de faciliter la découverte des Conditions de Confidentialité & de Sécurité.
SQL Server : Ajout d’une clause d’Auto-hébergement et de Reprise après sinistre pour les Clients disposant de licences d’abonnement pour Windows Server.
Applications bureautiques Office (Windows) : Mise à jour du Tableau de disponibilité et des références correspondantes pour Office LTSC 2024 et les applications Office LTSC 2024.
Office pour Mac : Mise à jour du Tableau de disponibilité et des références correspondantes pour Office LTSC pour Mac 2024 et les applications Office LTSC pour Mac 2024.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Windows Enterprise LTSC 2024 aux Tableaux de disponibilité.
Windows Server Standard, Datacenter et Essentials : Ajout d’une clause d’Auto-hébergement et de Reprise après sinistre pour les Clients disposant de licences d’abonnement pour Windows Server.
Project : Tableaux de disponibilité mis à jour pour refléter la dénomination mise à jour de Planner and Project Plan 3/5.
Microsoft 365 : Ajout des offres de Microsoft 365 A5 Security pour les Étudiants dans les Tableaux de disponibilité et des conditions préalables.
Offres GitHub : Ajout de GitHub Copilot Enterprise aux Tableaux de disponibilité. Ajout également d'une clause pour les Services en Ligne Core GitHub, ainsi que des Stratégies et Pratiques de Sécurité des Services en Ligne Core GitHub.
Glossaire : Mise à jour des définitions de « Produit Couvert » et « Utilisateurs Externes ». Ajout de la définition des Services en Ligne Core GitHub.
16 septembre 2024
Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Ajout de Microsoft Copilot au tableau des Services en Ligne Core et aux Stratégies et Pratiques de Sécurité. Mise à jour des instances de « Microsoft Copilot » vers « Microsoft 365 Copilot » pour suivre le changement de dénomination/marque.
Microsoft 365 : Mise à jour de « Microsoft Copilot » vers « Microsoft 365 Copilot », y compris mise à jour du tableau des Conditions préalables à la licence, pour suivre le changement de dénomination Copilot.
Microsoft Copilot : Ajout d'une nouvelle section spécifique au produit pour Microsoft Copilot.
Glossaire : Mise à jour de la définition de « Produit couvert » pour refléter les mises à jour de la dénomination « Microsoft 365 Copilot ».
1er septembre 2024
Microsoft 365 : Ajout de la conservation du journal d'audit sur 10 ans, de la gestion des vulnérabilités de Defender, de l'accès Internet, de l'accès privé, de Python dans Excel et de Secure Access Essentials Frontline Worker aux Tableaux de disponibilité pour EAEAS, MCA, ainsi qu’au tableau des Conditions préalables à la licence.
Microsoft Azure : Ajout d'une section d'assistance aux conditions des mises à jour de sécurité étendues (ESU).
Avantages de la Software Assurance : Ajout d'une section d'assistance aux conditions des mises à jour de sécurité étendues (ESU).
Glossaire : Définition mise à jour de l'attribut Éligible à Réduction pour clarifier que les clients EAS peuvent signaler des réductions comme décrit dans l'Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise.
1 août 2024
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de la section Utilisation du contenu des Services d'IA Générative Microsoft pour la formation.
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout de Microsoft Defender Experts au tableau des Services en Ligne Core et aux Stratégies et Pratiques de Sécurité pour les Services en Ligne Core.
Microsoft 365 : Conditions préalables d’éligibilité mises à jour pour Copilot for Sales et Copilot for Service.
Microsoft Azure : Ajout de la section Utilisation du contenu pour l'affinage des Services Azure OpenAI. Déplacement d'Azure AI Content Safety sous la section Services Azure AI.
Microsoft Intune : Ajout des produits Frontline Worker au tableau de disponibilité MCA.
1er juillet 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Cortana a été supprimé des tableaux de Services en Ligne Core et de Services de Limite de Données de l’UE. Ajout d’Azure AI Content Safety à la liste des Services en Ligne Core.
Microsoft 365 : Ajout d’Entra Suite, Accès Privé, Accès Internet et de Secure Access Essentials aux tableaux de Disponibilité et des Conditions préalables.
Microsoft Azure : Clarification concernant les prix fixes, qui ne s’appliquent pas aux promotions ou aux préversions.
Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout d’une Capacité de base de données supplémentaire au tableau des Minimums d’achat. Ajout de Contact Center aux tableaux de Disponibilité et des Conditions préalables.
Microsoft Power Platforms : Ajout de la Capacité de base de données Dataverse au tableau des Minimums d’achat.
Windows 365 : Lancement du Module complémentaire de Récupération d’urgence (DR) interrégionale Windows 365 pour les programmes EES, EAEAS, MCA et MOSA.
12 juin 2024
Microsoft 365 : Mise à jour des Licence(s) Préalable(s) pour Microsoft Copilot pour Microsoft 365 dans le tableau des Conditions préalables à la licence.
5 juin 2024
Avantages Étudiant et Programmes Éducation : Suppression de Microsoft Defender pour Point de Terminaison P2 pour les Étudiants du tableau Droits de l’Avantage Étudiant par Programme Éligible.
1 juin 2024
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour des conditions des services d’IA Générative Azure pour plus de clarté sur les limitations concernant le contenu de formation.
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout de Microsoft Sentinel au tableau des Services en Ligne Core, au tableau des Stratégies et Pratiques de Sécurité, et ajout d’une nouvelle clause sur la résidence des données. Ajout d’Azure DDOS et de Bastion au tableau des Services en Ligne Core.
Microsoft Azure : Ajout d’une clause sur les mises à jour automatiques pour Microsoft Defender pour Identity ; Mise à jour des conditions Azure Maps afin de s’aligner sur la fusion des fonctionnalités Bing Maps.
Microsoft Defender pour Point de Terminaison : Ajout du produit au tableau de Disponibilité, au tableau des Conditions préalables et aux Droits de l’Avantage Étudiant par Programme Éligible.
1 mai 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout d’Azure Communication Services au tableau des Services en Ligne Core. Ajout de Viva Pulse au tableau des Services de Limite de Données de l’UE.
Microsoft 365 : Ajout des produits Copilots for Sales EDU, Copilots for Service EDU, Viva Pulse et Entra Governance Frontline Worker aux tableaux de Disponibilité EA/EAS et MCA, ainsi qu’au tableau des Conditions préalables à la licence. Extension des Conditions préalables à la licence pour Microsoft Copilot pour Microsoft 365.
Microsoft Azure : Ajout de conditions pour Azure AI Studio ; ajout d’une clause pour Azure Databricks.
Plateforme Microsoft Power : Ajout de Power Automate Process et de Power Automate Hosted Process aux tableaux de Disponibilité. Retrait du module complémentaire Power Automate Hosted RPA Process des tableaux de Disponibilité et de Prérequis. Mise à jour de Microsoft Power BI afin de supprimer l’utilisation et l’accès aux données à des fins de surveillance des mauvaises utilisations.
Offres GitHub : Suppression de GitHub AE GHEM (SL Utilisateur) et de GitHub Insights (SL Utilisateur) du tableau de Disponibilité EA/EAS.
Conditions relatives au Matériel Azure : Ajout des droits d’utilisation pour Azure Operator Nexus dans la section Matériel Azure.